Justice Merrow N°3 : Les changements de lois
"Justice sera rendue, doive le monde en périr"
La Justice Merrow N°3
Gazette Juridique
Les changements de lois du mandat INTENSE
16/06/2017 au 01/07/2017
Vous le savez sûrement déjà, le gouvernement INTENSE a mené une campagne de réforme des lois, grâce à la précieuse aide de leur ministre de la Justice, Trepid ANTEE qui était alors ministre des finances lors du gouvernement du précédent Président, monsieur Diims DIT. Une partie de ces modifications ont déjà été traitées, je vous renvoie à l'article suivant : https://lc.cx/qiVR où vous trouverez mes analyses et mes commentaires.
Aujourd'hui, je vais traiter des modifications qui auront lieu de manière immédiate, et de l'impact que celle-ci auront au quotidien de la vie polienne en général. Les votes ont eu lieu chez la statistienne Dan DINE, et les débats sur le forum ainsi que chez l'écrivan Vega_s MINDNIGHT. Malheureusement, les traces des débats chez madame MINDNIGHT n'ont pas pu être retracés.
Chaque partie traitera des modifications, texte par texte afin de vous guider au mieux.
L'ensemble des débats : https://forum.stereopoly.com/viewforum.php?f=926
Les votes : https://www.stereopoly.com/jeu/journaliste.php?pol_id=1435943 (cloturés)
I) Les conditions d'adoptions à l'orphelinat, loi N°290 du code A
Sur le forum : https://forum.stereopoly.com/viewtopic.php?f=926&t=31790
Le Code Polien : https://lc.cx/qitu
Les modifications appliquées
Les conditions d'adoptions sont globalement assouplies. En effet, alors qu'avant vous ne deviez avoir aucune maladie, il vous sera désormais possible d'adopter un enfant si vous avez moins de deux maladies. En revanche, une maladie grave comme le Cancer est éliminatoire.
De plus, le ministre des affaires sociales pourra désormais être jugé en cas de manquement à son devoir. Les attributions erronées sont désormais passibles de prison, d'amende voire même d'un retrait de diplôme en cas de récidive.
Dans votre réalité
Cette modification simplifiera la vie des parents souhaitant adopter des enfants à l'orphelinat, mais aussi au ministre des affaires sociales : je m'explique.
Aujourd'hui, si vous faîtes votre demande d'adoption le lundi soir et que vous tombez malade, le mardi matin votre demande est refusée. Désormais, c'est terminé ! Si vous attrapez des poux (lavez-vous les cheveux quand même) ou des maux de ventre, vous êtes toujours éligibles à la garde d'un enfant sous respect des conditions évidemment.
II) La réglementation du métier de Nounou, loi DESPOLS Tribunal N°288 du code A
Sur le forum : https://forum.stereopoly.com/viewtopic.php?f=926&t=31791
Le Code Polien : https://lc.cx/q5ki
Les modifications appliquées
La mise en garde d'un enfant chez une nounou est considéré comme contractuel désormais. C'est à dire que, si vous mettez votre enfant chez la nounou pour une durée de 4 jours, alors vous ne pouvez pas lui retirer la garde. C'est le responsable du retrait qui est poursuivi, sachant qu'il a bien été averti par le parent.
En d'autres termes, si votre femme met en garde votre sale mioche, et que vous retirez la garde, alors vous risquez d'aller au tribunal.
Confier son compte à une nounou est désormais plus réglementé. Elle ne peut plus contracter de prêt ou d'épargne, et bien entendu, tout ce qui n'est pas précisé comme autorisé dans le message envoyé à la nounou pour la garde de votre compte, est considéré comme possible.
Soyez vigilants, ne laissez rien au hasard.
Les dépenses sont elles aussi réglementées, vous ne pourrez donc être débitées, par l'intermédiaire de la nounou que du strict nécessaire pour assurer votre survie.
Enfin, la mort de votre pol pour faute de professionnel de la part de la nounou en charge du compte sera désormais considéré comme un policide, voir loi N°296 du code I.
Le Code Polien : https://lc.cx/q54a
Dans votre réalité
La profession de nounou est désormais plus encadré, afin d'éviter les abus ou les drames qui pourrait survenir suite à un manque de vigilance de sa part. Néanmoins, ce n'est pas un acte à prendre à la légère et ce texte devrait vous le faire comprendre. Vous devez prendre en compte beaucoup de paramètre lors de la mise en garde de votre pol, notamment par la précision de ce qu'il est autorisé de faire ou non. Certes, vous pouvez porter plainte et être dédommagés, mais c'est mieux d'éviter les problèmes le plus possible.
La mise en garde des enfants est aussi plus strict, et elle garantie par la même occasion à la Nounou d'être payée pour les jours de garde fournie, voire remboursée des frais de garde avec en plus le salaire d'une journée. Un contrat est un contrat ! Si vous mettez votre enfant chez une nounou, assurez vous que la durée est correct.
III) Droits sur les enfants nés hors mariages, loi DESPOLS Tribunal N°289 du code A
Sur le forum : https://forum.stereopoly.com/viewtopic.php?f=926&t=31789
Le Code Polien : https://lc.cx/q5iP
Voir l'article du 17 mai 2017 : https://lc.cx/qiVR
IV) Droits des professeurs et des élèves, loi DESPOLS Tribunal N°28 du code A
Sur le forum : https://forum.stereopoly.com/viewtopic.php?f=926&t=31792
Le Code Polien : https://lc.cx/q5ih
Voir l'article du 17 mai 2017 : https://lc.cx/qiVR
V) Règles entre un Banquier et son client, loi DESPOLS Tribunal N°305 du code E
Sur le forum : https://forum.stereopoly.com/viewtopic.php?f=926&t=31789
Le Code Polien : https://lc.cx/5eSn
Les modifications appliquées
La modification est minime, mais extrêmement importante quand on sait ce qu'il a déjà pu se passer en audience. En gros, si vous repreniez votre placement chez un banquier plus tôt que prévu, celui-ci pouvait porter plainte contre vous et récupérer l'ensemble de la somme du placement, alors même que ce n'était pas son argent. Abérrant n'est ce pas ? Figurez-vous que j'avais déjà eu le cas lors d'une audience, par deux fois. Dans le premier cas, le jugement a été sans appel : innocence. Dans le second cas, l'avocate de la partie plaignante a demandé un dédommagement de 10% du placement, celui-ci a donc bénéficié des faveurs du jury.
Dans votre réalité
Cela n'aura d'importance que si vous êtes client et que vous souhaitez récupérer votre placement plus vite : pour un projet ou autre. C'est une mesure logique, qui, à mon sens, aurait dû être prise bien plus tôt et n'aurait jamais dû figuré tel qu'elle l'était avant dans notre code Economique.
Le mot de la fin :
La Justice Merrow fait peau neuve, afin de sans cesse vous surprendre et améliorer ses services ! Vous trouverez, plus bas, le nouveau lien du site ainsi que tous les outils pour réussir dans votre vie de pol ! Que vous soyez, nouveau, politicien, juge ou futur juge, avocat et même élève... Tout y est ! On vous attend.
N'hésitez pas à m'envoyer vos suggestions, remarques et critiques. C'est comme ça qu'on avance.
Liens utiles :
Le Forum des Pols : https://bit.ly/1NozJBT
Le Code Polien (site externe) : https://bit.ly/1qhmuxE
La Justice Merrow : https://la-justice-merrow.webnode.fr/