Tuto Juge

Monter et mener une instruction

Monter une instruction

Vous êtes juge et vous avez été contacté pour une instruction. Vous devez :
- Vérifier le dossier: preuves conformes à la lois, non modifiées ou trafiquées, dossier complet
- Vous devez contacter l'accusé pour l'informer de l'ouverture d'une instruction à son encontre. Vous lui proposez ensuite de se trouver un avocat sous 24h, auquel cas vous lui en commettrez un d'office.
- Si vous devez trouver un avocat commis d'office: contacter cet avocat pour lui proposer le dossier, et demandez lui ses disponibilités.
​- Si vous avez un doute sur une preuve, contactez le JS ou la procureur pour qu'il la vérifie et vous donne ou non son accord.

I/ Ouvrir une instruction

Vous avez un dossier complet, vous ouvrez votre instruction.
Vous devez ensuite:
- Entrer le nom du plaignant
- Entrer le nom de son avocat
- Entrer le nom de l'accusé
- Entrer les informations necessaires soit:

  • Motif de l'instruction ( vol, policide, etc)
  • Nom de la loi correspondante
  • Preuves: les liens des preuves si possible raccourcis pour gagner de la place
  • La mention " accusé prevenu le .../... à ...h..."

- Envoyer un message à l'accusé afin de remplir la mention ci dessus
- Cliquer sur " Créer une nouvelle instruction"
Votre instruction apparaîtra sur votre bureau

II/ Poursuivre l'instruction


A ce stade, vous devez attendre la réponse de l'accusé sous 24h. Si vous n'avez pas de nouvelle, contactez un avocat commis d'office.

Quand vous avez trouvé, cliquez sur secrétariat et entrez son nom dans la case correspondante.

Cliquez sur: " Validez les modifications"

Vous arriverez sur la page de votre instruction.

A vous ensuite de la compléter, en la rendant publique notamment, afin que les jurés puissent s'y rendre sans difficulté.

Vous devrez fixer une date et un horaire, en accord avec les avocats des deux parties. 

III/ Ouvrir une audience

Une fois la date et l'heure du procès fixés, vous pourrez ouvrir votre audience. Pensez à jeter un oeil sur le déroulement d'un procès.

Avant de démarrer, vérifiez que l'accusé ou le plaignant n'est pas mort.

Cliquez sur " démarrer l'audience"

Arrivés dans le tribunal, il est temps d'énoncer vos règles. C'est à vous de les fixer comme bon vous semble. Pensez à rappeler aux jurés d'actualiser régulièrement la page.

Vous donnerez ensuite la parole à chacune des parties.

Une fois les plaidoiries terminées, vous devez demander les peines. Si les deux parties ne tombent pas d'accord, vous devrez trancher, en exposant clairement les peines choisies.

Une fois le procès terminé, clôturez l'audience, en veillant à ce qu'il y ai au moins 8 jurés (la loi en demande 6, mais sachez qu'il est rare que les 6 votent. Cela pourrait vous porter préjudice).

Il vous faudra attendre ensuite 10 min pour rendre le jugement.  

IV/ Suspendre ou Clôturer une audience


A/ Suspendre:

Vous pouvez suspendre votre audience pour plusieurs raisons:
- L'un des deux avocats n'est pas venu, vous devez donc reporter le procès
- Le procès est intenable à cause d'un des participants
- Vous n'avez pas assez de jurés
Dans ces cas là, suspendez l'audience, et vous devrez fixer un nouveau créneau pour la rouvrir. Le procès pourra reprendre là où il s'était arrêté ( tout ce qui a été dit dans la salle restera sauvegarder)

B/ Clôturer:

Vous cloturez une audience quand votre procès est terminé et que vous avez assez de jurés pour voter.
A ce moment là, vous devrez voter vous aussi: coupable ou innocent. Sachez que votre voix compte double.
Après 10 min de délibération des jurés, vous pourrez rendre votre jugement, en vous rendant dans votre bureau, et en cliquant sur " Jugement" sous votre instruction.
A vous de cocher et/ou remplir les champs, en fonction des peines que vous avez énoncé au procès.
Validez.

Pour rappel, les peines possibles sont indiquées ici :


V/ Les casiers judiciaires


Une fois que vous avez rendu votre jugement, vous devez fournir à l'équipe judiciaire ( la plupart du temps au procureur ou au greffier) le casier judiciaire de l'accusé. Pour cela envoyez un MP avec:
- Le nom de l'accusé
- La date du procès
- Le motif et la loi correspondante
- Les preuves
- Le verdict avec le nombre de voix
- Le compte rendu: screen de votre page métier montrant le compte rendu du jugement, selon les caractéristique des preuves légales ( c'est a dire, avec votre nom en haut à gauche, et le logo de stereopoly en bas à gauche). 

Meruem AL-HAZRED & Roxelane VULPES pour Stéréopoly.com
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