Tuto Procès
Le déroulement d'un procès
Le déroulement d'un procès
Un procès se définit de la façon suivante :
- Le Juge
- Le Plaignant
- L'avocat du plaignant
- L'accusé
- L'avocat de l'accusé
- Les jurés
Il ne peut y avoir audience que si l'instruction repose sur une base légale, concrète et précise comme l'indique la déclaration des droits du pol et du citoyen. A cet effet, l'instruction est vérifiée par le Juge Suprême, où il assistera à l'audience afin de s'assurer du bon déroulement du procès.
Le jugement se déroule toujours de la même façon, chacun des partis dispose d'au maximum trois temps de parole, négociation des peines comprises.
Le déroulement d'une audience et la création d'une instruction sont deux fonctions régaliennes de la Justice Stéréopolienne. Pour éviter tout abus, trois grandes lois ont été rédigé, DESPOLS Tribunal N°269 du code C sur le déroulement d'une audience, DESPOLS Tribunal N°267 du code C sur les peines et décisions de justice, et DESPOLS Tribunal N°270 sur le déroulement d'une instruction.